Robert Bartoletti

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Robert BARTOLETTI
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
susvisée, pour exercer
inclus, les fonctions de substitut général à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2025-04-06"
date_fin="2028-04-05"
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000051348231(source JORF)
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Robert BARTOLETTI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour être maintenu en activité en surnombre
après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, notamment le II de l'article 76-1-1.
substitut général à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2025-04-06"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Substitut général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000051254332(source JORF)
admission
27 Février 202527/02/2025
De: Robert BARTOLETTI
substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000042228985(source JORF)
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Robert Bartoletti
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000020407629(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Bartoletti (Robert)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000261784(source JORF)
nomination
15 Juin 200515/06/2005
De: Robert Bartoletti
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
JORFTEXT000000257111(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Bartoletti (Robert)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000623188(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bartoletti (Robert)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000787753(source JORF)
nomination
29 Juin 200329/06/2003
De: Robert Bartoletti
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
cour_appel="Agen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
JORFTEXT000000408446(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bartoletti (Robert)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire
JORFTEXT000000577341(source JORF)
nomination
12 Juin 199912/06/1999
De: Bartoletti (Robert)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire
JORFTEXT000000206909(source JORF)
nomination
23 Août 199823/08/1998
De: Robert Bartoletti
premier juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, poste créé
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Procureurs de la République adjoints
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Bartoletti (Robert)
premier juge (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Bartoletti (Robert)
substitut près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20(5o) du code de procédure pénale
2e commission
Groupe:
Examen
JORFTEXT000000534259(source JORF)
nomination
29 Décembre 199029/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.